Bienvenue sur le site de la Conservation des Registres de la Cinématographie et de l’Audiovisuel.

Les films, français ou étrangers, ayant fait l’objet d’une exploitation en salles en France depuis 1944, sont immatriculés au Registre Public ; les autres films et les œuvres audiovisuelles non cinématographiques peuvent y être immatriculés.

Sur ce site, vous pouvez consulter des informations sur toutes les œuvres immatriculées au Registre Public depuis 1944 et sur les contrats inscrits à partir du 19 août 1987.

Vous pouvez consulter dans les mêmes conditions des informations sur les contrats publiés au Registre Public depuis le 1er mars 2006.

Depuis le 1er mars 2006, un Registre des Options a été ouvert ; il permet d’immatriculer les projets d’œuvre cinématographique ou audiovisuelle tirés d’une œuvre littéraire sur laquelle un producteur détient une option pour l’acquisition des droits d’adaptation.

Ni l’immatriculation des projets, ni l’inscription ou la publication des actes au Registre des Options ne sont obligatoires.

Vous pouvez consulter des informations sur tous les projets immatriculés au Registre des Options depuis le 1er mars 2006 et sur tous les contrats inscrits ou publiés depuis la même date.

Ces renseignements ne sont fournis qu’à titre indicatif.

Après consultation, vous pourrez commander une copie des actes inscrits ou publiés au Registre Public ou au Registre des Options. Seules ces copies, certifiées par le conservateur des Registres, font foi.

La délivrance de copies d’actes ou de certificats d’immatriculation est payante. Pour que la conservation des registres prenne en compte vos commandes, vous devez les valider en utilisant le lien « Valider votre commande ». Le personnel de la conservation des Registres de la Cinématographie et de l’Audiovisuel prendra alors contact avec vous dans les meilleurs délais pour vous indiquer le montant des émoluments à régler.

Vous pouvez accéder aux informations par les œuvres ou par les inscriptions - publications .